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Message  alesia le Jeu 6 Mar 2008 - 17:24

bonjour,

qui peu me confirmer que les bars en italie déposés unrecour comme quoi il n'étaient pas des abilités a etre des flics dans leurs établissements et qu'ils auraient gagnés et ou trouver l'article

merci a tous

alesia

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Re: italie

Message  Craven le Jeu 6 Mar 2008 - 17:29

C'est ce que le juge administratif avait dit, en effet. L' affaire avait été rendue à propos d' un cas particulier : un homme fumait devant un café de Savone et un policier ( ou un carabinier ) avait verbalisé le cafetier car la fumée de tabac rentrait dans son café. C' était plus un arrêt d' opportunité qu' autre chose ... Je ne sais pas si ça a eu de l' effet sur le respect de la loi, cependant la situation s' est effectivement relachée en Italie.

Craven

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Message  alesia le Jeu 6 Mar 2008 - 17:38

merci craven
mais je pensais avoir vu un article ou il y aurai fait juris prudence j'ai peut etre revé voila merci encore pour le renseignement
a +

alesia

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Re: italie

Message  lolek le Jeu 6 Mar 2008 - 17:57

J'ai entendu parler de cette histoire de procès en Italie sur radio Aligre, mais quelles sont les sources?

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Re: italie

Message  alexandra le Jeu 6 Mar 2008 - 19:06

Vous pouvez trouver des informations sur ce jugement sur electeur-fumeur.eu

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